Mentions légales

Entreprise Individuelle : Emmanuel Chaume – AIN BUGEY CHRONO

Siret : 42013793700025

APE : 6203Z

Adresse : 31, rue Louis-Marie Bourbon – 01230 Saint-Rambert-en-Bugey

Nom du gérant : Emmanuel Chaume

Directeur de publication : Emmanuel Chaume

Site réalisé sous WordPress.

Résultats Fédération Française d’Athlétisme

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés (CNIL), AIN BUGEY CHRONO informe les participants que les résultats vont être publiés sur le site Internet de l’épreuve et sur celui de la FFA (Fédération Française d’Athlétisme). Si les participants souhaitent s’opposer à la publication de leur résultat, ils doivent expressément en informer l’organisateur et le cas échéant la FFA (cil@athle.fr).

Propriété intellectuelle

AIN BUGEY CHRONO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AIN BUGEY CHRONO.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du siteainbugeychrono.fr peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause AIN BUGEY CHRONO ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.